Étude de validité

LLRLLR

Marque

Vous vous demandez si votre signe est protégeable à titre de marque ? Avant tout dépôt de marque, nous analysons votre projet et déterminons s’il est susceptible de remplir les conditions de validité pour être protégé efficacement à titre de marque.

Votre signe peut-il être représenté graphiquement ? Est-il licite, disponible et distinctif ?

Nos réponses à ces questions vous permettrons de décider si, d’un point de vue juridique, un dépôt serait opportun ou non.

Brevet

Vous souhaitez connaître la solidité de votre demande de brevet ou de votre brevet avant de le faire valoir à l’encontre d’un tiers, par exemple un contrefacteur potentiel ? Nous mettons à votre disposition notre expertise pour évaluer la validité de votre titre. Nous procédons généralement en deux temps.

Tout d’abord, nous analysons la procédure d’examen de votre titre, et les procédures à l’étranger pour cette même invention s’il en existe, afin de vérifier notamment si les conditions de nouveauté, d’activité inventive, de suffisance de description et de non-extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée sont ou ont été respectées.

Ensuite, sur demande, nous pouvons également effectuer une recherche complémentaire dans l’art antérieur pour déceler d’éventuels documents pertinents ayant échappé à la recherche effectuée par l’examinateur et influençant la portée réelle de votre titre.