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Quoi de neuf pour la PI en Chine ?

Quoi de neuf pour la PI en Chine ?

Le blog ChinePI et ASPI vous invitent à venir échanger sur les récentes évolutions de la propriété intellectuelle en Chine.

Des experts intervenants chinois et français, spécialistes de la propriété intellectuelle, vous embarquent en Chine sans quitter Paris.

Seront notamment abordées durant cette conférence les questions suivantes :

  • L’évolution des juridictions PI
  • La nouvelle Loi sur les brevets
  • La protection des logiciels
  • Les « best practices » et l’arbitrage en matière de contrats de transfert de technologie
  • La concurrence déloyale
  • Le e-commerce

Programme Quoi de neuf pour la PI en Chine

Quand : mardi 18 juin, 2019 de 9h à 12h30 suivi d’un cocktail déjeunatoire

Où : Espace Hamelin • 17 rue de l’Amiral Hamelin, 75016 Paris

Ne manquez pas l’avion. Réservez votre place dès aujourd’hui.

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ChinePI

Le blog ChinePI s’adresse à des lecteurs francophones intéressés par des réflexions sur la propriété intellectuelle en Chine ou souhaitant se tenir informés des actualités sur ce sujet.

L’objectif est de montrer davantage ce qu’est la propriété intellectuelle en Chine, comment l’utiliser comme une force, ses particularités par rapport à d’autres pays, ses évolutions, ou encore des témoignages ou réflexions à partir de ce qui est constaté sur le terrain.

Brevets, marques, droits d’auteur, secret, stratégie, nouvelles lois, exemples de cas, etc. Nous espérons répondre aux besoins, conscients ou inconscients, des personnes qui souhaitent développer leur activité en Chine.

Il a été créé à l’initiative de LLR, cabinet de Conseil en Propriété Intellectuelle fondé en France et basé en Chine depuis 2008.

Association Française des Spécialistes en Propriété Industrielle de l’Industrie

L’ASPI est une association loi 1901 créée en 1970 qui a vocation à :

  • assurer la représentation de ses membres auprès de toutes les autorités nationales ou internationales,
  • étudier les problèmes de Propriété Industrielle et les questions connexes,
  • entreprendre ou participer à toute action de formation ou de perfectionnement,
  • établir les contacts ou liaisons souhaitables avec des organisations similaires françaises ou étrangères en vue de la défense des intérêts communs,
  • émettre et suivre tous vœux, motions ou suggestions dans le domaine de la Propriété Industrielle auprès des autorités compétentes,
  • recueillir et diffuser parmi ses membres toutes informations utiles touchant au domaine de la Propriété Industrielle.

Elle compte à ce jour plus de 510 membres et l’immense majorité des salariés qui, dans l’industrie, fournissent pour le compte de leur employeur, ayant un établissement en France, et de ses sociétés apparentées en France ou dans le monde, des services en matière de propriété intellectuelle.

Quelle stratégie pour la protection de votre propriété intellectuelle en Chine ?

La Chambre de Commerce et d’Industrie FRANCE CHINE (CCI FRANCE CHINE) South China vous invite à participer à un atelier sur le thème de la protection de la propriété intellectuelle en Chine, à Guangzhou.

L’importance stratégique des affaires de propriété intellectuelle a été démontrée par l’expérience. Parce que l’administration des preuves est une question de chronologie, que la disponibilité des preuves est une clef pour revendiquer des droits antérieurs, et parce que les entreprises traversent des moments décisifs tout au long de leur vie, il est important pour les décideurs d’être à la fois rapides et prévoyants. Se protéger contre la contrefaçon d’actifs de valeur à long-terme constitue également une opportunité pour concilier une vision à court et à long terme. Afin de traiter ces questions dans une approche stratégique, nos intervenants présenteront une vision macro des caractéristiques intrinsèques du marché chinois.

Informations pratiques

Date : mercredi 5 juin

Heure : 19 h – 21 h

Langue : Anglais

Tarif : 50 RMB pour les membres, 100 RMB pour les non-membres

Lieu : CCI France Chine à Guanzhou

Room 802, 8/F, Leatop Plaza, 32 Zhujiang East Road, Zhujiang New Town, Guangzhou, 510623, P.R.C
广州市天河区珠江新城珠江东路32号 利通广场8层02单元

Vous inscrire : veuillez s’il vous plait nous envoyer un courriel avec pour objet, « Conférence propriété intellectuelle en Chine à Guangzhou », incluant vos coordonnées complètes ainsi que la mention « je souhaite participer à la Conférence propriété intellectuelle en Chine à Guangzhou. »

Les thèmes de l’atelier

Une stratégie à adapter en fonction de votre situation

Que faire si vous envisagez de vous implanter en Chine ? Que faire si vous êtes déjà en Chine ?

Un large éventail de droits de propriété intellectuelle

Quels droits de propriété intellectuelle sont à votre disposition ? L’importance d’une recherche exhaustive.

Des questions à traiter en priorité

Pourquoi tard peut être synonyme de jamais ?

Actifs incorporels et évaluation PI

La propriété intellectuelle vue comme un investissement plutôt qu’un coût : quelques exemples.

Les intervenants

Shujie Feng

Shujie FENG

Associé cofondateur

LLR China, cabinet conseil en propriété industrielle – Pékin

Associé fondateur du cabinet d’avocats LLR China, professeur de droit, M. Shujie FENG est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne et d’une maîtrise de l’Université populaire de Chine. Il est vice-président de l’Association de Pékin pour la protection judiciaire des droits de propriété intellectuelle et ancien vice-président du comité des marques et de la concurrence déloyale du Centre de jurisprudence sur le droit de la propriété intellectuelle de la Cour suprême de Chine. Il possède une vaste expérience de la gestion des litiges et du conseil en stratégie sur la protection des droits de propriété intellectuelle pour les sociétés étrangères.

Vincent Remy

Mr. Vincent REMY

Associé cofondateur

LLR China, cabinet conseil en propriété industrielle – Hong-Kong

Vincent REMY est diplômé de l’École des Mines de Nancy et est entré dans la profession en 1991. Il a rédigé et défendu de nombreuses demandes de brevet dans divers domaines de la mécanique et de l’informatique. Il a participé à des litiges en France ainsi qu’en Allemagne et connaît bien les saisies de contrefaçon en France. Il a fortement contribué au développement de LLR China en formant son équipe franco-chinoise aux normes qualitatives attendues par les clients européens. Également familiarisé avec le droit et la pratique chinois, il est profondément impliqué dans le conseil aux entreprises non chinoises souhaitant créer ou développer leur activité en Chine et participe à la gestion des litiges en matière de contrefaçon en Chine.

Médiation et PI – Atelier proposé dans le cadre du Congrès C.U.R.I.E. 2019

Congrès C.U.R.I.E. 2019

LLR soutient le Congrès C.U.R.I.E., rendez-vous incontournable des professionnels concernés par la valorisation, le transfert de technologie et l’innovation par la recherche publique.

L’édition 2019 du Congrès se tiendra les 3, 4, et 5 juin à Troyes, au Centre de Congrès de l’Aube. Notre cabinet sera représenté durant ces trois jours par nos ingénieurs brevets, Olivier Horr et Gautier Napoli, très enthousiastes à l’idée d’y renouer des contacts et d’y établir de nouveaux liens.

Mardi 4 juin, rejoignez-nous à Troyes pour un atelier sur le thème « Médiation et PI »

Des conflits liés à la propriété industrielle (gestion de titres de PI détenus en commun, exploitation de technologies, transactions, inventions de collaborateurs, …) peuvent paralyser l’activité des entreprises innovantes et des organismes de recherche.

La médiation constitue un mode alternatif de résolution des conflits évitant la voie judiciaire. Elle s’applique à tous types de différends, et plus particulièrement à ceux impliquant la propriété industrielle.

Le médiateur est une personne formée pour intervenir auprès des parties en conflit afin que ces dernières, écoutées par le médiateur, trouvent elles-mêmes la solution mettant un terme à leur différend.

La médiation permet aux parties de régler leurs litiges dans un cadre confidentiel, de façon rapide et à des coûts limités.

Cet atelier a pour but de sensibiliser les acteurs de l’innovation à la pertinence du recours à la médiation pour remédier à des différends présentant notamment un enjeu en matière de propriété industrielle.

L’atelier sera animé par :

Guillaume de La Bigne, Conseil en Propriété Industrielle et médiateur spécialisé spécialisé en propriété industrielle inscrit sur la liste tenue par la Chambre Arbitrale Internationale de Paris ; et

Me Hubert d’Alverny, Avocat au barreau de Paris, médiateur, et membre de l’Institut d’Expertise, d’Arbitrage et de Médiation.

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Le Réseau C.U.R.I.E.

Le Réseau C.U.R.I.E fédère depuis 27 ans les professionnels de la valorisation, du transfert de technologie et de l’innovation issue de la recherche publique. Fort de ses 190 membres, le Réseau C.U.R.I.E assure une mission de promotion, de développement et de professionnalisation du transfert de technologie, de savoir-faire et de compétences issus du secteur public vers le monde socio-économique. Le Réseau C.U.R.I.E. est au cœur d’un écosystème public-privé au service de la performance économique et du progrès social.

Comment protéger l’innovation dans un contexte chinois ?

La Commission-Projets Innovation & Industrie du Futur du Comité France Chine (CFC) a initié une série de réunions sur le thème « Innover dans un contexte franco-chinois ».

Comité France Chine

La première réunion, « Comment créer de l’innovation dans un contexte chinois ? » s’est déroulée le 9 avril 2019 dernier.

La deuxième réunion : « Comment protéger l’innovation dans un contexte chinois? » sera animée par Clémence Vallée le 22 mai 2019. Clémence entend faire bénéficier les entreprises membres de la Commission-Projets Innovation & Industrie du Futur de l’expérience acquise par LLR et LLR China dans la protection de la propriété industrielle et du savoir-faire dans un contexte franco-chinois. Elle y abordera  en particulier :

  • Fausses idées sur la propriété intellectuelle en Chine
  • Pourquoi et comment adapter la gestion de la propriété intellectuelle à la Chine ?
  • La protection par brevets
  • La protection du savoir-faire

La troisième réunion de cette série, intitulé, « Comment valoriser son innovation dans un contexte chinois ?, sera organisée en octobre.

 

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Le Comité France Chine (CFC) est un club d’entreprises françaises, expert de la Chine depuis 1979. Les entreprises membres du Comité France Chine (CFC) travaillent ensemble à leur développement en Chine.

En 2017, le CFC a mis en place 4 Commissions-Projets, des espaces de réflexion qui permettent aux membres du CFC d’être acteurs de la relation bilatérale franco-chinoise en se réunissant pour partager leurs expériences et mutualiser leurs expertises sur des sujets d’intérêt commun, de s’informer sur des thématiques clés pour leurs entreprises et de construire les messages collectifs qui constituent la voix des entreprises françaises impliquées sur la durée en Chine, relayés lors des dialogues économiques et des rencontres officielles de haut-niveau franco-chinois.

La Commission-Projet Innovation & Industrie du Futur a pour thématique principale la veille et l’anticipation des risques et opportunités dans le domaine de l’innovation, notamment autour de la politique « Made in China 2025 » en prenant en compte le prisme chinois de l’innovation en Chine.

Economie de la gestion des végétaux : principes et pratiques

EWRS Dubrovnik Weed Management

Les 16 et 17 mai 2019, l’atelier intitulé « Economie de la gestion des végétaux : principes et pratiques » a rassemblé à Dubrovnik des chercheurs de plusieurs pays (États-Unis, Royaume-Uni, France, Allemagne, Turquie, Roumanie, Grèce, Kosovo et Croatie).

Organisé conjointement par European Weed Research Society et par China IPR SME Helpdesk, l’atelier avait pour objectif général l’analyse des données nécessaires à une lutte efficace contre les mauvaises herbes pour la gestion, l’élaboration des politiques et la fixation des priorités de recherche :

  • Données à la ferme pour la gestion des mauvaises herbes
  • Seuil économique, modèles de décision et réseaux coopératifs dans la gestion des mauvaises herbes
  • Mise en œuvre de nouvelles technologies et de nouveaux produits dans la gestion des mauvaises herbes
  • L’importance des droits de propriété intellectuelle dans la gestion des mauvaises herbes.

Une attention particulière a été accordée à la propriété intellectuelle, sujet porté par Clémence Vallée-Thiollier représentant le China IPR Helpdesk et  le Prof. Dr. Ivan Štefanić, ambassadeur en Croatie du European IP Helpdesk.

 

Quel avenir pour les transferts de technologie en Chine ?

Photo par Anthony Chong sur Pixabay

Thème

Au cours de cette conférence, nous aborderons les thèmes suivants:

  • Dans quelles conditions les transferts de technologie sont-ils négociés ?
  • Quels sont les intérêts de la Chine ?
  • Quels sont les enjeux juridiques et économiques et quels sont les changements apportés par la promulgation de la nouvelle loi ?

 

Programme

Date : mercredi 17 avril 2019

Heure : 17:00 – 20:00

Langue : Français

Tarif : Gratuit pour les membres de CCI FRANCE CHINE. 100 RMB pour les non membres.

Lieu: CCI FRANCE CHINE Bureau de Pékin / Suites 201-222, 2F, Building 81, No. 4 Gongti North Road, Chaoyang District, Pékin

 

Intervenants

Anne QUENEDEYAnne QUENEDEY Associée, Baker & McKenzie

 

 

Lara BOURSIERLara BOURSIER Associée et Chef du bureau Asie, Simon Associés

 

 

Audrey DrummondAudrey DRUMMOND Juriste en propriété intellectuelle, Collaboratrice chez LLR China

 

 

Séminaire à Pékin sur la propriété intellectuelle (PI)

Le mardi 26 mars 2019, un séminaire sur la propriété intellectuelle (PI) s’est déroulé au sein de l’Association d’Evaluation des Actifs de Pékin (BAS – Beijing Appraisal Society).

Cette association, sous tutelle du Ministère des Finances, qui compte environ 250 institutions d’évaluation et près de 4 000 évaluateurs, a pour principal objectif de soutenir et d’accompagner les sociétés d’évaluation des actifs dans l’amélioration de la qualité de leurs services.

La conférence était co-organisée par l’Association d’évaluation des actifs de Pékin et le Centre de service de la propriété intellectuelle Yishidai à Pékin, active dans le domaine du droit des marques, du droit d’auteur et des conseils en propriété intellectuelle.

La conférence a réuni 150 participants, professionnels de l’évaluation d’actifs et membres de la BAS. Elle a consisté en une introduction à la propriété intellectuelle d’une part ; d’autre part, les enjeux de la propriété intellectuelle pour des opérations d’OPI (Offre Publique Initiale), de fusions & acquisitions, et d’investissement ont été abordés.

Nos associés, Shujie FENG et Mei TAO, ainsi que l’avocat Daochen LIU sont intervenus lors du séminaire, et ont partagé leur expertise en propriété intellectuelle.

L’événement s’est déroulé en 3 parties :

Actifs de propriété intellectuelle et droits de propriété

Avocat Daochen LIU (fondateur du Centre de service de la propriété intellectuelle Yishidai à Pékin)

Connotation juridique et attributs commerciaux des marques de commerce

Professeur Shujie FENG (professeur associé à la faculté de droit de l’Université Tsinghua)

Brevets : s’appuyer sur la supériorité technologique des entreprises

Mei TAO, associée du cabinet de propriété intellectuelle, LLR

De vives discussions ont succédé chaque présentation ; les intervenants et les participants ont tous beaucoup gagné de cet échange.

Intellectual Property Working Group: mascottes publicitaires

Créer & protéger les mascottes publicitaires en 2019

mascottes publicitaires
Photo par Aaron Sebastian sur Unsplash

Thème

La Chine est devenue un marché hautement concurrentiel. Les entreprises ici cherchent à attirer l’attention des consommateurs en quelques secondes à peine. Lorsqu’ils réussissent, les auteurs d’infractions réagissent rapidement et exploitent ce que d’autres ont fait. À cet égard, créer et protéger en 2019 est très différent de ce qu’il était il y a quelques années.

Les mascottes publicitaires sont essentielles, avec une gamme croissante de formes (émoticônes, GIF, autocollants, mèmes, par exemple) et de canaux (par exemple, des fichiers KOL de chair et d’os, des fichiers KOL virtuels).

Il en va de même pour la protection de la propriété intellectuelle: de nouveaux outils sont disponibles en 2019 et devraient être pris en compte.

Voyons comment fonctionne le développement des mascottes publicitaires en direct avec Benoit Raoult, le gourou basé à Shanghai dans ce domaine. Deux grands cabinets d’avocats (c’est-à-dire LEAF et LLR) développeront également des conseils en matière de protection et des solutions de type blockchain.

Suivi d’une session de questions-réponses.

Programme

Date : jeudi, 14 Mars 2019

Heure : 18:30 – 20:00

Langue : Anglais

Tarif : Gratuit, strictement réservé aux membres de CCI FRANCE CHINE

Lieu: CCI FRANCE CHINE Bureau de Shanghai

2/F, Mayfair Tower, 83 Fu Min Road, Shanghai 200040, P.R.C.

Intervenants

Benoit RAOULT PDG, Dunho

Né et élevé dans la Bretagne d'influence celtique (France), Benoit Raoult est un ingénieur en informatique possédant plus de 15 ans d'expérience en entrepreneuriat en Amérique du Nord, en Europe et en Asie. À ce jour, Benoit a réussi à développer des logiciels, exposer ses travaux photographiques et fournir une expertise de conseil en santé et en numérisation d'entreprise. Outre Jumo, axé sur les entreprises, Benoit a créé en 2017 Dunho, une agence de personnalisation de marques qui interpelle le public au moyen de contenus illustratifs.

Bruno GRANGIER Associé, Leaf

Associé fondateur du cabinet d'avocats Leaf à Shanghai, lauréat de plusieurs prix, Bruno Grangier est un avocat basé en Chine depuis 2004. Il a travaillé dans le domaine des fusions et acquisitions pour de grands cabinets d'avocats internationaux à Shanghai, Hong Kong et Paris. Il est officiellement enregistré auprès du ministère chinois de la Justice. Il a acquis une vaste expérience des transactions et des négociations à travers la Chine, menant de nombreuses opérations de fusions et acquisitions et de capital-investissement, des co-entreprises avec des partenaires privés et publics, ainsi que de la gestion de crise.

Coordinateurs

FENG Shujie Conseil senior en propriété intellectuel, Professeur de Droit, LLR-HD

Feng Shujie est professeur et conseiller principal à LLR-HD, société européenne de propriété intellectuelle basée à Paris et implantée à Pékin et à Shanghai. Shujie possède une riche expérience dans le conseil aux entreprises en matière de protection de la propriété intellectuelle. Possédant un doctorat de l'Université Panthéon-Sorbonne, Shujie est également vice-président du Comité de la jurisprudence en matière de marques de la Cour suprême chinoise.

 

Séverin MÉLÈS Directeur général, Groupe Vidon (Shanghai) Droit de la propriété intellectuelle

Séverin Mélès est conseiller en propriété intellectuelle chez Vidon IP Law Group, un cabinet de propriété intellectuelle basé en France et implanté dans plusieurs bureaux en Europe et en Asie. Séverin est impliqué dans tous les types d'affaires liées à la propriété intellectuelle (brevets d'invention, brevets de dessin, marques commerciales, droits d'auteur).

 

Pour plus d’informations sur cet événement, veuillez consulter la page de l’événement de CCI France Chine.

 

Intellectual Property Working Group: comment valoriser votre PI ?

Des conseils des experts juridiques et financiers

Intellectual Property as Asset
Photo by Chrissy Jarvis on Unsplash

Thème

En tant que titulaires de droits de propriété intellectuelle (PI), vous fabriquez et vendez vos produits brevetés, vendez vos produits ou services sous votre marque, vendez ou concédez sous licence vos logiciels, films et peintures protégés par le droit d’auteur. La propriété intellectuelle est également un type d’actif pour lequel vous en pouvez faire un autre usage:

  • Vous pouvez vendre votre IP
  • Vous pouvez créer une entreprise avec votre IP comme investissement et en devenir actionnaire
  • Vous pouvez investir la propriété ou la licence de votre propriété intellectuelle dans une joint-venture créée avec votre partenaire chinois
  • Vous pouvez obtenir un prêt de la banque avec votre adresse IP en guise de garantie
  • Vous pouvez faire qualifier votre entreprise en tant qu’entreprise de haute technologie avec votre propriété intellectuelle et d’autres conditions d’innovation afin de bénéficier d’un taux d’imposition préférentiel, etc..

Mais comment déterminer la valeur ou le prix de votre IP? Comment valoriser votre PI  en tant qu’actif ? Nos experts juridiques et financiers vous expliqueront le droit et la pratique en Chine.

Agenda

Date : jeudi 7 mars, 2019

Heure : 18:30  – 21:00

Langue : en anglais

Tarif : Gratuit, reservé aux membres de CCI FRANCE CHINE

Lieu : CCI FRANCE CHINE Bureau de Pékin

2F, Building 81, No. 4 Gongti North Road, Chaoyang District, Pékin

Intervenants

Joey ZHOU

Joey ZHOU Associée, Conseiller fiscal chez Mazars

Joey a plus de 16 ans d’expérience en conseil fiscal et en audit. Elle est diplômée de la London School of Economics avec une spécialisation en comptabilité et finance. Elle travaille pour un certain nombre de multinationales de taille considérable ayant des investissements et des opérations en Chine, ainsi que pour des activités de propriétaires-gérants

Audrey DrummondAudrey DRUMMOND Conseiller en propriété intellectuelle chez LLR China

Audrey fournit des conseils juridiques en matière de contrats de propriété intellectuelle, de marques, de brevets, de noms de domaine et de droits d’auteur, plus particulièrement à des clients européens exerçant des activités en Chine. Auparavant, elle a travaillé en tant qu’avocate dans plusieurs cabinets internationaux en France et à Singapour. Elle a de l’expérience dans divers domaines tels que les télécommunications, les technologies de l’information, la musique et la télévision.

 

SUN HanSUN Han Avocate associée chez Zhonglun W&D Law Firm

Diplômée de l’Université de Bristol, Han se spécialise dans les domaines des introductions en bourse, de la réorganisation des actifs matériels, de la valorisation du capital-risque et des affaires commerciales.

 

Dr YUAN HuangDr. YUAN Huang Auditeur d’actifs,  Vice-président de China Tong Cheng Assets Appraisal Co., Ltd.

Huang est économiste principal et membre senior de la Société Chinoise d’Evaluation. Il possède plus de 20 ans d’expérience et a traité des centaines de cas d’évaluation d’actifs.

 

Pour plus d’informations sur cet événement coordonné par FENG Shujie, professeur de droit et conseiller principal en propriété intellectuelle (LLR China) et GUAN Ning, directeur juridique de Safran China, veuillez consulter la page de l’événement de CCI France Chine.

 

Vincent Remy à la Conférence « Global Intellectual Property Ecology 2018 »

Global Intellectual Property Ecology Congress 2018

Co-organisée par IPR Daily et l’association Capital Intellectual Property Services, la Conférence « Global Intellectual Property Ecology » constitue l’un des événements les plus importants de l’année en matière de propriété intellectuelle, une plateforme d’échanges entre responsables de la propriété intellectuelle, entrepreneurs et investisseurs.

Le 15 novembre 2018, environ 500 participants, issus de plus de 15 pays et régions du monde, représentant des entreprises telles que Lenovo, Clarivate Analytics, Tecent, Ant Financial, JD, Ericsson, Mobike, Alibaba, se sont rassemblés pour partager leurs expériences réussies et explorer des opportunités commerciales autour des thèmes « Nouvelles Circonstances, Nouvelles Technologies, Nouvelles Stratégies ».

En tant que membre de la CNCPI, Vincent Remy, cofondateur du Cabinet LLR, a décrit et resitué les stratégies de protection de brevets dans un contexte européen qui a beaucoup évolué.